BOUTIQUE ECOLOGIQUE BOIS ART/DECO MODE BIEN-ETRE

Mentions Légales


MENTIONS LÉGALES

SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE DU SITE 

La boutique dirigée par M. Singamalon Thierry

siège au 6 rue Roland Garros 94190 Villeneuve saint georges  

Email contact@calebassedeparis.com

N ° de Siret: 78894667100013

HEBERGEMENT

La gestion, la maintenance et le suivi de l'hébergement sont réalisés par calebassedeparis.com

En application du Code français de la propriété intellectuelle relative aux droits d'auteur, vous interdisez la reproduction pour usage autre que privé mais aussi modificateur, publication, intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans autorisation préalable de calebassedeparis.com

LÉGISLATION FRANCAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISE

Conformément à la loi française N ° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tous les éléments ayant fait l'objet d'un dépôt sur le site des informations directement ou indirectement nominatives, peuvent demander la communication des Informations nominatives le concernant en s'adressant à calebassedeparis par courrier: contact@calebassedeparis.com, et le faire rectifier le cas échéant. N ° Déclaration de la CNIL.

DECHARGE DE RESPONSABILITE

Ensuite, que nous avons été approuvés pour la sécurité des informations sur le site Web de l'Internet, Digicode, Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized calebassedeparis n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations à la disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'utilisation de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur nous calebassedeparis n'a aucun contrôle. calebassedeparis.com n'est pas responsable de l'information et du contenu sur ces serveurs.

ACCES AU SITE INTERNET

L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de calebassedeparis et sous réserve de pannes et interventions d'en des matériels afférents. L'accès au service est un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication pour l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.